Découvrez la législation de plongée sous marine pour optimiser la sécurité de votre activité

Qu’est-ce que la plongée ? C’est une activité subaquatique qui consiste à rester sous l’eau soit en apnée soit à l’aide d’un accessoire. Cela peut être en exploration ou en enseignement. Il existe plusieurs catégories de plongée :

à thème : l’objectif étant de découvrir le monde subaquatique. Comme photographier les fonds sous-marins, l’archéologie subaquatique, l’analyse de la biodiversité, la plongée souterraine…
professionnelle : cela englobe tous les professionnels du monde marin. Comme les photographes, le moniteur de plongée ou le guide de plongée…
sportive : comme la pêche et la chasse sous-marine, la plongée en apnée (soit plongée libre)...

La plongée sous-marine peut être en autonomie (mais il est nécessaire de posséder un certain niveau de plongée) ou être encadrée par du personnel compétent. Elle peut se faire seule ou même en groupe (soit la plongée en palanquée). Cependant cela reste un sport aux multiples dangers. Dans cet article vous allez découvrir quelle est la législation obligatoire en matière de plongée sous marine ainsi que l'importance d'avoir une trousse de secours bateau obligatoire.

Sommaire

Publié le 29/06/2018, mis à jour le 19 juin 2023

3.49 minute(s) de lecture

Par julie

Les risques en plongée sous marine

Que vous soyez seul ou en présence d’un moniteur de plongée, faire de la plongée n’est pas une chose innée. Cela demande une certaine formation, la connaissance du matériel de plongée, et également comprendre les dangers potentiels en mer. Voici une liste des risques possibles à faire de la plongée sous marine :

Faire face à un fort courant qui va vous demander plus d’efforts physiques et donc vous épuiser plus rapidement.
Endurer l’hypothermie si l’eau est très froide et que votre combinaison n’est pas adaptée. 2 facteurs qui prouvent que vous êtes en hypothermie : l’accélération de votre respiration (et donc de votre consommation d’oxygène), ainsi qu’une amplification des tremblements de votre corps.
Avoir un accident de décompression. Il survient généralement peu de temps après la fin de l’activité de plongée sous marine (1h à 48h après). C’est principalement dû à un excès d’azote dans votre sang qui n’a pas pu être éliminé pour différentes raisons : difficultés circulatoires, mauvaise condition physique, difficultés respiratoires. Ce risque s’accentue si votre remontée à la surface se fait de manière trop rapide.
Subir l’augmentation de la pression sous l’eau sur certaines parties de votre corps (les oreilles, le nez, les poumons…). Le terme scientifique est le barotraumatisme, qui peut engendrer des blessures à vos organes. Des techniques existent pour apprendre à éviter ce type de risque.
Manquer de souffle lorsque vous êtes sous l’eau suite à un accroissement du stress et à une activité physique réalisée de manière trop rapide et brusque.
Souffrir de narcose au-delà des 18 mètres de profondeur : avec l’apparition de différents symptômes comme l’euphorie, la léthargie, des hallucinations, un manque de jugement etc….

Quelques petits conseils avant de partir en plongée subaquatique

Vérifiez votre équipement (son état, sa mise en installation et comment l’utiliser).
Évitez la consommation d’alcool ou de drogue avant de plonger.
Travaillez votre condition physique si vous souhaitez faire de la plongée sous-marine de manière régulière et professionnelle.
Participez à une formation avec une association de plongée pour en faire en autonomie ou même pour devenir moniteur de plongée (avec l’anmp par exemple, association nationale des moniteurs de plongée).
Apprenez à connaître l’environnement dans lequel vous allez être.

De plus, chaque activité va demander une certaine technicité et posséder sa propre réglementation. Quelle est la législation en vigueur pour la plongée subaquatique ?

La législation et le matériel de secours

L’arrêté du 6 avril 2012 du Code du Sport encadre la plongée sous marine (non applicable à certaines activités de plongée comme la plongée archéologique, souterraine…).

Avec l’article R322-4 il y a l’obligation d’avoir du matériel de sécurité pour bateau.

Le Code du Sport, avec les articles A.322-78-1 et A.322.78-2, impose également du matériel obligatoire (de secours et d’assistance) pour les structures proposant de la plongée subaquatique, comme :

une couverture isothermique (couverture de survie, qui garde la chaleur humaine).
de l’eau douce non pétillante et potable pour les usagers.
un système pour communiquer avec les secours en cas d’urgence ainsi que pour alerter les plongeurs de remonter à la surface.
un bavu (ballon autoremplisseur à valve unidirectionnelle) et un sac de provision d’oxygène.
de l’oxygène médical en bouteille avec un tuyau reliant le bavu et un manodétendeur.
un masque d’inhalation à haute concentration.
des fiches d’évacuation et un plan de secours.
une bouteille oxygène plongée supplémentaire avec son détendeur.
une procédure de suivi des paliers de décompression.
une ardoise pour la prise de notes.

Vous pouvez posséder d’autres équipements non prévus dans la législation plongée sous-marine

un sac étanche,
de quoi éclairer sous l’eau (lampe torche, lampe frontale…),
des palmes,
un tuba,
une montre plongée sous marine,
des vêtements étanches et adaptés,
un masque de plongée…

Qui peut plonger ? Tout le monde, sauf s’il existe une contre indication médicale. De plus, pour faire de la plongée sous marine il y a un âge minimum à ne pas dépasser qui est de 8 ans avec bouteille d’oxygène et détendeur (âge défini par la FFESSM).

Ce qu’il faut retenir

Le Code du Sport encadre la plongée subaquatique.
Il existe de nombreux risques lorsque vous pratiquez cette activité, d’où l’importance de suivre une formation ou d’apprendre certains gestes de sécurité.
Apprendre à bien utiliser les équipements de plongée.
La législation en vigueur de plongée sous marine impose du matériel de secours et d’assistance dans chaque lieu proposant des activités subaquatiques.

Conclusion :
La plongée sous marine est risquée, d’où l’encadrement par la législation afin d’apporter une certaine sécurité.
C’est une activité sportive qui va demander un équipement adapté et en bon état, un certain niveau de plongée (suite à une formation) ou un bon encadrement grâce à un moniteur de plongée (ou un guide).
La législation française sur la plongée sous-marine, à travers le Code du Sport, impose aux structures de plongée une trousse de secours ainsi que du matériel adapté pour la protection des personnes.